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Cette rubrique est composée d’articles et de dossiers, souvent inédits et mis en ligne avec l’accord de leur auteur, et de bibliographies réalisées dans le cadre de colloques ou publications, avec l’aimable collaboration du service "droit et science politique" de la Bibliothèque nationale de France



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puce.gif (190 octets)Droit et littérature XVIIe-XXe siècles.
Enregistrements vidéo du colloque "Droit et littérature XVIIe-XXe siècles" organisé par l'IHEJ, l'ENM, la Cour de cassation et l'AFHJ, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice et en partenariat avec les éditions Michalon, qui s'est tenu le 13 octobre 2006 à la Cour de cassation.
[Visionner les vidéos]


puce.gif (190 octets)La Justice en ses temples.
Regards sur l'architecture judiciaire en France.
Poitiers : Brissaud, Paris : Errance, 1992, 325 p., 335 ill.
Préface de Robert BADINTER.
[ Lire la préface]



puce.gif (190 octets)La Justice en ses temples.
Regards sur l'architecture judiciaire en France.
Poitiers : Brissaud, Paris : Errance, 1992, 325 p., 335 ill.
Introduction
d'Alain GIRARDET, Secrétaire général de l’Association française pour l’ Histoire de la Justice en 1992.
[ Lire l'introduction]



puce.gif (190 octets)Devenir Juge, pourquoi, comment ?
Par Catherine FILLON (dir.), Marc BONINCHI (dir.)
et Arnaud LECOMPTE (dir.).
Recherche réalisée par le CEHJC ( Centre européen pour l'histoire de la justice contemporaine) pour la Mission de recherche Droit et Justice. Pour recevoir un exemplaire complet du rapport merci de contacter la Mission.
[ Consulter la synthèse]

puce.gif (190 octets)Le budget du ministère de la Justice de la Restauration
au seuil du XXIe siècle
.
Par Jean-Charles ASSELAIN, Professeur honoraire à l'Université de Bordeaux IV.

Consulter le document]   Consulter les graphiques]


puce.gif (190 octets)Il y a deux cents ans, le Code civil.
Par Sylvie HUMBERT, Maître de conférences en Histoire du droit
à la Faculté Libre de l'Université catholique de Lille.

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puce.gif (190 octets)Magistratures européennes en mutation, XIXe-XXe siècles.
Compte rendu des Journées internationales d'Histoire de la Justice
des 13 et 14 mai 2004 à Dijon.
Par Sylvie HUMBERT, Maître de conférences en Histoire du droit
à la Faculté Libre de l'Université catholique de Lille.

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puce.gif (190 octets)La sécurité peut-elle justifier un droit d'exception ?
Réflexion sur le rôle du juge gardien des libertés.
Par Denis SALAS.
[ Consulter le document]


puce.gif (190 octets)Le Code de commerce de 1807.
Par Catherine DELPLANQUE, Secrétaire générale de l'association du bicentenaire du Code de commerce
[ Consulter le document]


puce.gif (190 octets)Napoléon et l'élaboration du Code civil
par Jean‑Pierre ROYER, professeur émérite et doyen honoraire de l'Université de Lille II.
Conférence prononcée le 5 novembre 2004 à Ajaccio lors du colloque Napoléon et le Code civil organisé par l'
AFHJ et la Cour d'appel de Bastia.
[ Texte de la conférence]


puce.gif (190 octets)L'élaboration du droit civil aujourd'hui
par Jean‑Paul JEAN, substitut général près la cour d'appel de Paris, professeur associé à la faculté de droit de P
oitiers.
Conférence prononcée le 5 novembre 2004 à Ajaccio lors du colloque Napoléon et le Code civil organisé par l'AFHJ et la Cour d'appel de Bastia.
[ Texte de la conférence]


puce.gif (190 octets)Conclusions
par Denis SALAS, magistrat, maître de conférences à l'Ecole Nationale de la
Magistrature, secrétaire général de l'Association Française pour l'Histoire de la Justice.
Conférence prononcée le 5 novembre 2004 à Ajaccio lors du colloque Napoléon et le Code civil organisé par l'
AFHJ et la Cour d'appel de Bastia.
[
Texte de la conférence]


puce.gif (190 octets) Le Code civil : origines, promulgation et évolution
Conférence prononcée par Catherine Delplanque,
secrétaire scientifique de l'AFHJ,
le 23 juin 2004 à Londres.
Conférence organisée par l'Institut culturel français de Londres
et l'Association des juristes franco-britanniques (Franco-British
Lawyers Society Limited).

[ Texte de la conférence en français]
[ Texte de la conférence en anglais]



puce.gif (190 octets)Compte rendu du colloque - [13-14 juin 2003 - Paris]
Gendarmerie et gendarmes du XXème siècle.

Organisé par l'Université de Paris IV Panthéon-Sorbonne.
Grand amphithéâtre de la Sorbonne.
[Compte rendu]


puce.gif (190 octets) Actes du colloque :
Parquet et politique pénale depuis le XIXème siècle
Actes du colloque du 19 et 20 septembre 2002 à
l'Université Jean Moulin - Lyon 3
organisé par le Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique et la Mission de recherche Droit & Justice.
[ Consulter les actes du colloque]


puce.gif (190 octets) Actes du colloque :
La lutte contre le négationnisme
Actes du colloque du 5 juillet 2002 à la cour d'appel de Paris
organisé par l'AFHJ, la Commission nationale consultative
des droits de l'homme et l'ENM
[ Consulter les actes du colloque]



puce.gif (190 octets)Vérité historique, vérité judiciaire.
A travers les grands procès issus de la seconde guerre mondiale

de Annie Deperchin.
Compte-rendu du colloque, ENM, 2 mars 2001.

[Consulter le document]


puce.gif (190 octets)L'histoire de la justice : la colonisation, Vichy, la guerre d'Algérie

de Gaëlle Deharo, sous la direction de Jean-Paul Jean.
Compte-rendu des chercheurs intervenus au cours des sessions de formation continue de l'Ecole nationale de la magistrature les 30 et 31 octobre 2001 et les 2 et 3 mai 2002.

[ Consulter le document]


puce.gif (190 octets) Etat des fonds : Les archives judiciaires relatives
à la présence française en Algérie et à la guerre d'Algérie
Etat des fonds réalisé par Françoise Banat-Berger, chef du service des archives du ministère de la Justice, et Anne Ducret, chargée d'études documentaires, à l'occasion de la tenue du colloque "Droit et Justice en Algérie 19e-20e siècles" les 22 et 23 octobre 2002.
[Consulter le document]



 
travaux-chercheurs.gif (4208 octets)

 
Type Thèse
Titre Les dispositifs corporels de moralisation
dans la prison du XIXe siècle
Auteur Rachid ZAARAOUI
Direction Professeur Serge FAUCHE
Université Bordeaux 2 Victor Segalen UFR STAPS
Année de soutenance 2007
Matières Histoire

 

Type Thèse
Titre Politiques de la parole, le Parlement de Paris au XVIe siècle
Auteur Marie HOULLEMARE
Direction Monsieur Denis CROUZET
Université Université Paris IV Sorbonne
Année de soutenance 2006
Matières Histoire MODERNE

 

Type Thèse
Titre L'architecture judiciaire en France sous la Vème République
Auteur Laure-Estelle MOULIN
Direction Monsieur Gérard MONNIER
Université Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Année de soutenance 2006
Matières Histoire de l'Art

 

Type Thèse
Titre L'histoire des commissaires-priseurs de l'Antiquité à  nos jours
Auteur Renaud MAZZELLA
Direction Jean-Pierre BAUD
Université Université Paris X Nanterre
Année de soutenance 2006
Matières Histoire et Anthropologie Juridiques

 

Type Mémoire de DEA
Titre Les tribunaux pour enfants en Auvergne et les mineures délinquantes de 1912 à 1970
Auteur Marie-Caroline CHEMINOT
Direction Jean-Claude CARON
Université Blaise Pascal, Clermont II
Année de soutenance 2004
Matières Histoire contemporaine

 

Type Thèse
Titre Le pénal au quotidien (justice correctionnelle) dans le département des Deux-Sèvres entre 1935 et 1955
Auteur Dominique TANTIN
Direction Henry ROUSSO
Université Paris X-Nanterre
Année de soutenance  
Matières Histoire contemporaine


 
Type Thèse
Titre Les différences entre les sexes dans la justice criminelle au XIXe siècle. Les femmes devant la cour d'assises du Nord (1811-1914)
Auteur Virginie DESPRES
Direction  
Université Lille 2
Année de soutenance 2004
Matières  
 


 

Type Thèse
Titre La fonction de juger. Etude historique et positive
Auteur Renaud COLSON
Direction Loïc CADIET
Université Nantes
Année de soutenance 2003
Matières Droit privé

[Consulter le résumé et le sommaire de la thèse]


 
Type Thèse
Titre Le roi, la dette et le juge. Justice royale et endettement privé dans la prévôté de Paris à la fin du Moyen Age
Auteur Julie CLAUSTRE
Direction Claude GAUVARD
Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Année de soutenance 2003
Matières emprisonnement pour dette, justice royale,
contrainte par corps

 


 
Type Mémoire
Titre L'affaire Pierre Vaux
Auteur Catherine METHY
Direction Bernard DURAND
Université Montpellier I
Année de soutenance 1995
Matières Histoire du droit

 


 
Type Thèse
Titre La judicature en Islam (sous les dynasties des almoravides et les almohades)
Auteur Abel SOUHAIR
Direction Monsieur Le professeur GUILLEMAIN
Université Bordeaux III
Année de soutenance 1987
Matières Histoire du moyen âge

 



 
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