Numéro 19.

Les penseurs du Code civil. de D'aguesseau à 1804
Paris : La Documentation française, Revue Histoire de la justice, n°19, 2009, 350 p., ISBN : 978-2-11-007237-5, 35 €

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La Documentation française

Présentation

Une approche historique et juridique sur la genèse du Code civil

Le Code civil est issu d'une rupture, celle de 1789. Son contenu est le fruit de travaux préparatoires où, de Cambacérès à Portalis, se sont illustrés de grands serviteurs de l'État, tandis que Napoléon en a stimulé l'achèvement. Le Code s'inspire aussi de la politique législative et judiciaire du XVIIIe siècle, dont d'Aguesseau, avocat général puis chancelier de Louis XV, a été le promoteur.
Mais la cohérence du Code relève d'apports plus subtils : elle est le fruit d'une culture juridique, celle de penseurs dont la formation et la pratique s'enracinent dans une tradition multiséculaire où l'art oratoire se mêle à la scolastique médiévale. En mettant l'accent sur la pensée juridique qui sous-tend la réalisation du Code, ce livre prétend donc éclairer comment, et parfois de façon contradictoire, se sont noués les fils qui unissent les dispositions de l'ancien droit et celles du nouveau droit codifié.

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