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 Présentation
Les tentatives actuelles de
modernisation de la justice prônent une notion redevenue cardinale : la
proximité, dont l’histoire confirme l’ancienneté et enseigne la
pertinence. Seule, en effet, l’étude du proche et du lointain permet de
relier le prononcé d’une sentence à sa réception par les intéressés.
Pourtant, le point de vue du justiciable a jusqu’à présent moins retenu
l’attention que les démarches institutionnelle ou procédurale. Cette
carence revient à négliger le fait, bien connu depuis Sieyès et qui
éclaire la crise contemporaine, que la confiance vient d’en bas. Si le
devoir essentiel de rendre la justice a perduré de la royauté capétienne
à l’État républicain, les maîtres successifs du pouvoir n’ont pu
empêcher, en dépit de leurs proclamations incantatoires, la distorsion
de s’accentuer entre la volonté officielle de proximité et l’éloignement
effectif du service de justice.
L’apport de notre époque est
d’avoir conceptualisé la proximité judiciaire - principe toujours énoncé
en faveur des particuliers, mais valeur plutôt que droit
sanctionnable - laquelle se traduit par le
souci concret d’une accessibilité extensive. Ainsi s’explique la mise en
place de formes dites alternatives d’apaisement des conflits, qui
laisserait à penser que nos réformateurs
seraient bien inspirés d’acclimater les solutions qu’avancèrent les
juristes du siècle des Lumières, scinder la reddition de la justice en
deux tendances : la procédure contentieuse et les procédés
gracieux. Mais la proximité doit-elle se parer pour autant d’un aspect
systématiquement positif, conforme à ce que laisse supposer la
vulgate dominante, qui voit dans un processus uniforme de
rapprochement le remède a tous les maux des plaideurs ?
G. M.
Guillaume Métairie est
maître de conférences à l'Université de Paris
X-Nanterre, où il a créé le cours d'histoire judiciaire
des XVIIIe• et
XIXe siècles. II a publié
notamment : Le monde des juges de paix de Paris (Loysel,
1894) et Des juges de proximité : les juges de paix. Biographies
parisiennes (L'Harmattan,
2002).
(Texte de la quatrième de
couverture)
Table des matières
Introduction
Chapitre 1 --
L'expérience ancienne de multiples proximités judiciaires
La justice au XIe
siècle -- Vers une maîtrise roturière de la justice au XIIe siècle --
Les moyens conciliatoires offerts aux simples particuliers -- Le projet
d'encadrement judiciaire des populations -- Les justifications du devoir
de justice imposé aux autorités
Chapitre 2 --
Le défi royal : capter et rendre la justice
La figure surplombante
du roi -- Une dette souveraine envers les sujets -- Procédures royales
et attraction des justiciables -- L'ébauche d'une étatisation --
Juridictions royales d'exception et souci de proximité --
Institutionnalisation et lieux de justice
Chapitre 3 --
L'échec, la dépossession progressive du plaideur
Nouvelle conception du
procès -- Mode inquisitoire et mode accusatoire -- Un tournant dans la
justice royale, l'adoption de l'écrit et l'isolement des plaideurs -- Le
secret de l'instruction pénale -- L'abandon du principe, Nul ne plaide
par procureur -- Le personnage central du juge, figure morale de la
juridiction -- La réglementation protectrice des justiciables
réfractaires à la professionnalisation de la justice -- Les ordonnances
de Louis XIV
Chapitre 4 --
La tentative révolutionnaire de restitution de la justice
Les prémices d'une
révolution de la justice sous la Monarchie absolue -- Les cahiers de
doléance -- La justice de paix, prototype révolutionnaire de la justice
de proxilité -- De la justice du roi au pouvoir judiciaire -- Modalités
de rapprochement de la justice -- L'échec de la tentative de restitution
-- Stabilisation et léthargie institutionnelles
Epilogue :
Proximités contemporaines, accéder à la justice ?
Annexe : Généalogie
d'une élaboration législative -- Bibliographie
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