Présentation
Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence constituent une source, très utilisée par les
historiens du droit. Les juristes de droit positif y puisent également
des renseignements susceptibles d'étayer une réflexion historique.
Pourtant, cette source majeure du droit d'Ancien Régime demeure mal
connue: on ne disposait à ce jour d'aucune bibliographie complète,
d'aucune analyse cri‑~ tique, ni d'une étude sur l'influence ou la
postérité de cette littérature.
Ce
sont ces lacunes que le présent ouvrage a entrepris de combler grâce à
une recherche scientifique collective, menée par des universitaires et
chercheurs français à l'initiative du Centre d'Histoire judiciaire
(CNRS‑Université Lille 11) et avec le soutien de la Mission de recherche
« Droit et justice ». Cette recherche permet d'infirmer ou de nuancer un
certain nombre d'idées reçues, par exemple sur là fiabilité de ces
recueils ; elle démontre aussi l'influence de ces ouvrages sur la
rationalisation et l'uniformisation du droit qui conduiront aux
codifications napoléoniennes.
Cette étude intéressera tous les juristes qui s'interrogent sur les
rapports complexes entre jurisprudence et doctrine, car la «
jurisprudence des arrêts » contenue dans les recueils s'avère finalement
être une « jurisprudence des arrestographes » qui la façonnent et lui
donnent son sens. Le rapprochement avec la période contemporaine
s'impose d'évidence.
Pour toutes ces raisons, cette publication pionnière mérite de figurer
dans la bibliothèque de l'historien comme dans celle du juriste qui
voudrait accéder aux sources de la matière qu'il enseigne ou qu'il
pratique.
Cette publication, et la recherche dont
elle est issue, ont bénéficié du soutien de la Mission de recherche
Droit et Justice.