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puce.gif (190 octets) Colloque - [5 nov. 2004 - Ajaccio]
Napoléon et le Code civil
 

5 novembre 2004
Ajaccio


Colloque organisé par la cour d'appel de Bastia et l'AFHJ

 

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9H 30 :  Allocutions d'ouverture par les organisateurs

10H : Codifications, Corse et famille impériale
par Monsieur Jean‑Yves COPPOLANI, doyen de la faculté de droit de Corte.

1OH 45 : Napoléon et l'élaboration du Code civil
par Monsieur Jean‑Pierre ROYER, professeur émérite et doyen honoraire de l'Université de Lille II.
[Texte de la conférence - Format PDF]

11H30 : Le Code Napoléon et le droit rural
par Monsieur Joseph HUDAULT, professeur à l'université de PARIS I Panthéon‑Sorbonne.

Pause déjeuner

14H30 : La femme dans le Code civil de 1804
par Madame Françoise BASTIEN-RABNER, magistrat, professeur à l'Université de Corte.

15H15 : La laïcisation de l'Etat civil par le Code civil
par Monsieur Pierre CHAUBON, maître des requêtes au Conseil d'Etat, conseiller territorial de Corse., président de la collectivité de communes du Cap Corse.

16H : L'élaboration du droit civil aujourd'hui
par Monsieur Jean‑Paul JEAN, substitut général près la cour d'appel de Paris, professeur associé à la faculté de droit de P
oitiers.
[Texte de la conférence - Format PDF]

16H30 :  CONCLUSIONS

Animations et conclusions :

Monsieur Jean‑Marie COULON, premier président honoraire de la cour d'appel de Paris, président de l'Association des Docteurs en Droit

Monsieur Denis SALAS, magistrat, maître de conférences à l'Ecole Nationale de la Magistrature, secrétaire général de l'Association Française pour l'Histoire de la Justice.
[Texte de la conférence - Format PDF]




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AFHJ
Catherine Delplanque
13, place Vendôme 75042 Paris cedex 01
Tél. / Fax : 01 44 77 75 54

E-mail :
secretariat@afhj.fr




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