Journées régionales d'Histoire de la Justice - [5-6 décembre 2008- Toulouse]

Territoires et architectures judiciaires

Les journées régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice sont organisées en partenariat avec la Cour d'appel de Toulouse, l'Académie de Législation et l'Université de Toulouse I (Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques).

Présentation
La construction récente du nouveau palais de justice de Toulouse sur un site voué depuis le XIe siècle à l'exercice du pouvoir judiciaire offre un cadre prestigieux aux prochaines Journées Régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice. Deux thèmes d'étude ont été retenus : les territoires et les architectures judiciaires.

Les séances du vendredi 5 décembre 2008, dans les locaux rénovés de la cour d'assises et sous la présidence de M. Pierre Truche, premier président honoraire de la Cour de cassation et président de l'AFHJ, et de Mme Claude Gauvard, professeur à l'université de Paris I et vice-présidente sont consacrées à l'histoire, dans la longue durée, des origines et de l'évolution des ressorts judiciaires. Comment s'est opéré au tournant de l'An Mil l'ancrage territorial des pouvoirs judiciaires des seigneurs féodaux ? Quelle fut l'évolution de ces premiers ressorts sous l'emprise croissante des souverainetés princières puis royales ? Quels efforts de rationalisation ont été tentés par la monarchie d'Ancien Régime ? Comment a été dessinée à l'époque révolutionnaire la carte judiciaire de la France moderne et quels débats a-t-elle suscités tout au long du XIXe et du XXe siècle ? Autant de questions que vont aborder une dizaine d'historiens spécialistes des institutions judiciaires avec une attention particulière portée aux juridictions méridionales et à Toulouse, véritable capitale judiciaire.

Dans le prolongement de cette enquête historique, le samedi 6 décembre, à l'invitation de l'Académie de Législation se tiendra une première table ronde animée par M. Jacques Commaille, professeur à l'ENS Cachan afin d'engager une réflexion prospective sur l'avenir du concept de ressort judiciaire confronté à l'évolution des changements démographiques, sociologiques, juridiques et aussi techniques, avec l'expansion des nouvelles techniques de communication et de la dématérialisation des sources documentaires. Mais si la Justice voit ses territoires se transformer rapidement, qu'en est-il aussi des lieux où elle est traditionnellement rendue ? Ce sera le thème d'une seconde table ronde, placée sous la direction de M. Denis Salas, secrétaire général de l'AFHJ : les nouveaux palais de justice, quelle conception architecturale ? Au cours de ces deux tables rondes, des magistrats, des avocats, des sociologues et des architectes ainsi que des responsables d'associations échangeront leurs points de vue sur ces deux aspects essentiels pour le bon fonctionnement de ce qui reste une fonction régalienne de l'Etat. Après la clôture des travaux, une visite sera organisée, sous la direction de magistrats pour découvrir à la fois la modernité des nouveaux bâtiments et les vestiges de l'ancien Château Narbonnais et de l'enceinte romaine de Toulouse magnifiquement conservés dans une crypte spécialement aménagée.

Programme du colloque - Fichier Pdf

Lieux
Cour d'appel de Toulouse, salle de la cour d'Assises, 10 place du Salin - à Toulouse
Académie de Législation - Hôtel d'Assezat, place d'Assezat à Toulouse

Inscription en ligne :
http://www.univ-tlse1.fr/16681147/0/fiche___pagelibre/&RH=Ifr

Inscription par courrier : bulletin