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Lundi 22 novembre après midi

Accueil : 14h30

15h00 : Ouverture  par Monsieur Guy CANIVET,
Premier président de la Cour de cassation, Président du comité scientifique
pour la célébration du deuxième centenaire de la promulgation du Code civil.

15h15 : Introduction par Madame Hélène GISSEROT
Procureur général près la Cour des Comptes,
vice-présidente de l'AFHJ

15h30 : Les héritages intellectuels
Présidence de M. Pierre FAUCHON, Sénateur de Loir-et-Cher

De la fin des coutumes à la survie des usages locaux,
le code civil face aux particularismes
par Jacques POUMAREDE, Professeur à l’Université de Toulouse I

Sur l’archétype humain du code civil naissant
par Xavier MARTIN, Professeur à l’Université d’Angers

L’influence des doctrines dans l’élaboration du Code civil
par Christian ATIAS, Juriste à Aix-en-Provence

Terminer la Révolution² par le Code civil ?
par Lucien JAUME, Directeur de recherches au CNRS CEVIPOF.

17h30 : Conclusion
M. le Sénateur Pierre FAUCHON

Mardi 23 novembre matin

Accueil : 9h00

9h30 : Les bâtisseurs : Cambacérès, Portalis et Bonaparte
Présidence de M. Robert BADINTER, Sénateur des Hauts-de-Seine,
ancien président du Conseil constitutionnel

Cambacérès et les approches du Code civil
par Jean-Michel POUGHON, Professeur à l’Université Robert Schuman

Portalis, l’âme du Code civil ?
par Catherine DELPLANQUE, Secrétaire scientifique de l’Association française pour l’histoire de la justice

Napoléon  ou le génie politique du Code civil
par Jean TULARD, Professeur émérite à la Sorbonne, membre de l’Institut

Le Code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ?
par  Sylvain SOLEIL, Professeur à l’Université de Rennes I

12h00 : Conclusion
M. le sénateur Robert BADINTER

12 h30 : Déjeuner dans les salons du de Boffrand

Mardi 23 novembre après-midi

14h45 : Allocution de M. Christian PONCELET, Président du Sénat

15h00 : Du code civil au droit civil
Présidence de M. Michel DREYFUS-SCHMIDT,
Sénateur du Territoire de Belfort, vice-président honoraire du Sénat

Les fondements du droit de propriété
par Marie-France RENOUX-ZAGAME, 
Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne Paris I

La famille, pilier du Code civil
par Anne LEFEBVRE-TEILLARD,
Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II

La responsabilité dans le code civil
par Olivier DESCAMPS, Professeur à l’Université de
Reims –Champagne-Ardennes

Le contrat à travers le Code civil
par David DEROUSSIN, Professeur à l'Université de Lyon III

17h00 : Conclusion
par M. le Sénateur Michel DREYFUS-SCHMIDT

17h30 : Rapport de synthèse
par Jean-Louis HALPERIN, Professeur à l’Ecole Normale Supérieure d'Ulm

18 h 00 : Cocktail de clôture, salle René Coty

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AFHJ
Catherine Delplanque
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