Journée Régionale d'Histoire de la Justice 2010 
"Actes de résistance et pratique judiciaire : 1940-1944"
Cour d'appel de Grenoble - Vendredi 19 novembre 2010
[en savoir plus et inscriptions] 

La Justice, comme institution ou comme valeur, fut l'objet de nombreuses réflexions dans l'histoire de la pensée juridique et politique. Que ce soit du point de vue philosophique, moral ou juridique, elle a été pensée par un grand nombre d'auteurs, depuis l'Antiquité, tour à tour comme l'incarnation de la volonté divine, l'expression des Lumières ou le fondement d'une cité juste.
Il s'agira de présenter ces grands courants de la pensée juridique autour de la figure du juge et des conceptions successives de l'acte de juger.

 4 février 2010

Justice et droit chez Cicéron, par Michel HUMBERT

 11 mars 2010

le Juge et son office en droit canonique, par Olivier ECHAPPE

 1er avril 2010

Beccaria et la modernité pénale, par Michel PORRET

 27 mai 2010

Unifier le droit pour l'interpréter : la casuistique judiciaire en France aux XVIIème et XVIIIème siècles, par Marie-France RENOUX-ZAGAME

 2 décembre 2010

Lectures française et américaine de Montesquieu, par Jean-Louis HALPERIN

 16 décembre 2010

Le "Manuel des étudiants en droit et des jeunes avocats" de Dupin aîné, 

par Jacques KRYNEN 

Cycle de conférences [jeudi 18 juin 2009, de 18h30 à 20h30 - Paris]

Journées régionales d'histoire de la Justice [20 et 21 novembre 2009 - Cour d'appel de Douai]
Les chroniques judiciaires

Cycle de conférences [jeudi 18 juin  2009, de 18h30 à 20h30 - Paris]

A propos de l'affaire Calas : Voltaire et la justice, histoire d'un malentendu 
12ème conférence du cycle "Les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice".

Benoît Garnot, professeur d'Histoire moderne à l'Université de Bourgogne               

Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,  

Cycle de conférences [jeudi 14 mai 2009, de 18h30 à 20h30 - Paris]
L’affaire Vacher, éventreur de bergers au XIXème siècle
11ème conférence du cycle "Les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice".
Jacques Dallest, procureur de la république près le tribunal de grande instance de Marseille.
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats
Entrée libre, inscription nécessaire.
par formulaire :
http://www.courdecassation.fr/formu_01.php3?id_article=12010
par fax : 01.44.32.78.28
par e-mail : colloque.courdecassation@justice.fr

Cycle de conférence [jeudi 2 avril 2009, de 18h30 à 20h30 - Paris]
Les affaires criminelles dans la littérature
10ème conférence du cycle "Les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice".
Denis SALAS, magistrat, secrétaire générale de l’AFHJ
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats
Entrée libre, inscription nécessaire.
par formulaire : http://www.courdecassation.fr/formu_01.php3?id_article=12009
par fax : 01.44.32.78.28
par e-mail : colloque.courdecassation@justice.fr


Colloque  [26- 27 mars 2009]
L’architecture du palais de justice :
une rétrospective franco-américaine, 1992-2002
avec Robert Badinter, Jean-Louis Cohen, René Eladari, Ed Feiner, Antoine Garapon, Tom Mayne, Christian de Portzamparc.

Au début des années 1990, les Etats-Unis comme la France, confrontés à la nécessité de renouveler le programme du palais de justice, lancent d’ambitieux programmes de construction. Les édifices ainsi produits cherchent à remédier au manque d’espace et à la fonctionnalité défectueuse des équipements, défauts que la montée en puissance de l’activité judiciaire et des tâches administratives avait accentués. Ces édifices sont également caractérisés par la volonté, nouvelle, de trouver un équilibre bien pensé entre transparence, sécurité et immanence. En effet, l’histoire des lieux de justice avait, dans les deux pays, été jalonnée de prototypes architecturaux identifiables. À partir des années 1930, le palais de justice s’est progressivement transformé en un immeuble administratif anonyme, à la faible identité judiciaire. Le défi relevé par les deux programmes, axés sur la qualité et l’innovation architecturales, a consisté à réinventer le palais de justice, grâce à des édifices répondant au besoin d’espaces modernes et fonctionnels, tout en tenant compte de la nécessité, dans nos sociétés démocratiques, d’une forme de représentation symbolique de la justice.

Les exposés émanent de spécialistes du droit et de la justice, ainsi que d’historiens de l’art et d’architectes ; ils font le lien entre dispositif architectural, rôle et fonctionnement de la justice.
Présentation : http://www.inha.fr/IMG/pdf/presentation_conf._27_28-03-2009.pdf
Programme : http://www.inha.fr/IMG/pdf/programme_conf._27_28-03-2009.pdf
 

Conférence [23 mars 2009 18h à 20h - Paris]
De l’esprit des lois révolutionnaires : justice pénale et fondation de la République
L’Institut d’Histoire de la Révolution française a le plaisir de vous inviter à venir écouter
Carla HESSE, Professeur d’histoire, Université de Californie (Berkeley)
Lieu : Amphithéâtre Bachelard, Galerie Gerson (gauche),
Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 1 rue Victor Cousin, 75005 Paris
Contacts : IHRF 17 rue de la Sorbonne 75005 PARIS
Tél 01 40 46 28 19 -  courriel : ihrf@univ-paris1.fr
Affiche - Fichier PDF
 

Appel à souscription [28 février  2009]
Normes et normativité. Études d’histoire du droit rassemblées en l’honneur
d’Albert RIGAUDIÈRE
Textes réunis par Corinne Leveleux-Teixeira, Anne Rousselet-Pimont, Pierre Bonin, et Florent Garnier, éditions Economica
Présentation de l'ouvrage et bulletin de souscription

Cycle de conférence [jeudi  12 février 2009, de 18h30 à 20h30 - Paris]
Les sœurs Papin
9ème conférence du cycle "Les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice".
Frédéric CHAUVAUD, Professeur à l’Université de Poitiers
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats
Entrée libre, inscription nécessaire.
par formulaire : http://www.courdecassation.fr/formu_01.php3?id_article=12008
par fax : 01.44.32.78.28
par e-mail : colloque.courdecassation@justice.fr


Cycle de conférence [jeudi  22 janvier 2009, de 18h30 à 20h30 - Paris]
Affaires médiévales et développement de la procédure inquisitoire
8ème conférence du cycle "Les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice".
Claude GAUVARD, membre de l'IUF, professeur à l'Université Paris I, vice-présidente de l'AFHJ
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par e-mail : colloque.courdecassation@justice.fr
[voir l'affiche]


Journées d'étude [16 et 17 janvier 2009 - Lille]
Le Parlement de Flandre à travers ses Archives
Journées d'étude organisées par le Centre d’Histoire Judiciaire et les Archives Départementales du Nord, en collaboration avec l'Institut de Recherches Historiques du Septentrion.
LIEU : Archives départementales du Nord, 22 rue Saint Bernard à Lille
CONTACT : Service communication
Mélanie Degryck
42, rue Paul Duez
59000 LILLE
Tél.: +33 (0)3 20 96 52 50
Fax: +33 (0)3 20 88 24 32
[Programme]

ANNEE 2008

Conférence [22 décembre 2008 - Paris, 18h30-20h30]
Une certaine idée de la Justice
Organisée par l'ENM, la Cour de cassation et l'AFHJ.
Lieu : Grand'Chambre de la Cour de cassation
5 quai de l'Horloge Paris 1er

A l'occasion du lancement des cérémonies du cinquantenaire de l'Ecole nationale de la magistrature :
Vincent LAMANDA, Premier président de la Cour de cassation
Jean-Louis NADAL, Procureur général près la Cour de cassation
Jean-François THONY, Directeur de l'Ecole nationale de la magistrature
vous prient de bien vouloir assiter à la conférence de Jean-Louis Debré, Président du Conseil constitutionnel : "Michel Debré, une certaine idée de la Justice".

Argumentaire de la conférence de JL. Debré.
Une certaine idée de la justice
1958 fut un grand moment où la réforme de la justice fut à l’ordre du jour. Pour Michel Debré, Garde des Sceaux puis Premier ministre, réformer la justice signifie renforcer le pouvoir de l’Etat dont la magistrature est un axe central. La modernisation de l’organisation judiciaire, celle du statut et du recrutement des juges répond à une priorité : bâtir dans l’Etat une magistrature digne de lui. L’ordonnance du 22 décembre 1958  pose les fondations de ce projet qui veut créer une dynamique de grand corps dans une profession jusque là négligée. Comment est née « l’autorité judiciaire » de la Vème République ? De quelle idée de la justice et de ses professions procède-t-elle ? Et, dans ce vaste mouvement de réforme, comment situer la création de l’Ecole nationale de la magistrature encore appelée à l’époque Centre national d’études judiciaires ? C’est à ces questions, parmi d’autres, que sera consacrée la conférence de M. Jean-Louis Debré, président du Conseil constitutionnel, élaborée à partir de la consultation des archives de son père.      


Journées régionales d'Histoire de la Justice - [5-6 décembre 2008- Toulouse]
Territoires et Architectures judiciaires
Les journées régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice sont organisées en partenariat avec la Cour d'appel de Toulouse, l'Académie de Législation et l'Université de Toulouse I (Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques).
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Conférence publique [27 novembre 2008 - Mâcon]
La carte judiciaire : du manteau des rois à la 5ème République, de la proximité géographique à la proximité virtuelle
par Gérard GAUCHER, Président du Tribunal de Grande Instance de Mâcon
devant l'Académie de Mâcon et la famille judiciaire
(entrée libre)
Hôtel Sénecé (salle Duréault)
41 rue Sigorgne
71000 MACON
 tel/fax 03 85 38 81 18
courriel : academie.macon@wanadoo.fr
Site internet : http://www.academiedemacon.fr


Cycle de conférence [30 octobre 2008 à 18 h 30 - Paris]
L’affaire Weidmann, les coulisses du procès
par le Bâtonnier Christian Raoult
Avocat honoraire au Barreau de Versailles
6ème conférence du cycle "les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice".

Ce cycle de conférence sur « les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice » voudrait explorer ce lien méconnu entre l’éclosion d’une affaire, les mutations morales de la société et les évolutions juridiques, procédurales, institutionnelles de notre justice.
Organisé par la Cour de cassation et l’Association française pour l’histoire de la justice, il sera présenté par les meilleurs spécialistes de l’histoire judiciaire.
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par e-mail : colloque.courdecassation@justice.fr
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Cycle Droit et technique de cassation 2008 [23 octobre 2008 - Paris]
Cassations et évocations : le Conseil du Roi et les Parlements au XVIIIe siècle
Jeudi 23 octobre 2008 de 9h00 à 18h00, Grand'Chambre de la Cour de cassation
Colloque coorganisé par la Cour de cassation et l’Université Paris IV-Sorbonne.

Dans les remontrances des Parlements sous Louis XV puis Louis XVI, les protestations contre les cassations et, plus encore, les évocations occupent une place de choix. Le propos d’une telle journée sera d’examiner comment le Conseil du Roi pouvait intervenir dans l’activité judiciaire en cassant un arrêt rendu par un Parlement ou bien en évoquant une cause, soit pour la trancher lui-même, soit pour la confier à une autre cour. Ce sera l’occasion de mieux connaître ce qui se faisait à cet égard au dernier siècle de l’Ancien Régime et qui fut familier aux fondateurs des institutions judiciaires révolutionnaires et post-révolutionnaires.

Programme :

14h : Propos d’accueil
par Vincent Lamanda, premier président de la Cour de cassation

14h15 : Introduction (15 minutes suffiront)
par Olivier Chaline, professeur d’histoire moderne à l’Université Paris IV-Sorbonne

14h45 : Le Conseil du Roi et ses attributions judiciaires
par Bernard Barbiche, professeur émérite Ecole nationale des Chartes

15h15 : Discussion

15h30 : La cassation : étude de la procédure
par Xavier Godin, agrégé des facultés de droit, Université d’Orléans

16h : Discussion

16h15 :Les évocations, entre régulation juridique et arbitrage politique
Par Guillaume Leyte, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)

16h45 : Discussion

17h : Evocations et cassations: l'attitude du parquet face aux décisions du conseil du roi au XVIIIème siècle
Par David Feutry, archiviste-paléographe, agrégé de l’Université

17h30 : Discussion

17h45 : Cassations et évocations d’après les remontrances des Parlements
Par Olivier Chaline.

18h15 : Discussion

18h30 : Conclusion et clôture des travaux.

Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats

Cycle de conférence [12 juin 2008 de 18h30 à 20h30 - Paris]
La justice au miroir de l’affaire Stavisky
5ème conférence du cycle "les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice".
Ce cycle de conférence sur « les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice » voudrait explorer ce lien méconnu entre l’éclosion d’une affaire, les mutations morales de la société et les évolutions juridiques, procédurales, institutionnelles de notre justice.
Organisé par la Cour de cassation et l’Association française pour l’histoire de la justice, il sera présenté par les meilleurs spécialistes de l’histoire judiciaire.
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne.
[voir l'affiche]

Exposition [22 mai au 10 juillet 2008 - Paris]
Éternelles coupables Les femmes criminelles
de l’Antiquité à nos jours
organisée par les Universités de Paris I Panthéon Sorbonne et Paris VII Denis Diderot avec le concours des éditions Autrement et de l’INA.
Lieu : Cour de Cassation.

Séminaire [12 juin 2008 de 17h30 à 19h00 - Paris]
Autour de la mémoire judiciaire
6ème et 7ème séances du Séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit.
Oana RIZESCU [Docteur en histoire – chercheur scientifique principal – Bucarest] :
"Le rôle de l’expertise judiciaire dans l’évolution de la loi du pays vers un savoir juridique dans les Pays roumains au XVIIe-XVIIIe siècles".
Yannick BEAULIEU [Docteur en histoire et civilisation de l’Institut universitaire européen de Florence] : "La construction de la mémoire collective des magistrats italiens de l’entre-deux-guerres à travers les discours inauguraux d’ouverture de l’année judiciaire". Fabienne AUDRAN et Pascal MORVAN [Doctorants en droit – Rennes] :
"Le serment et le secret, leur interaction dans la mémoire des décisions de justice" [époque contemporaine].
Contact : Isabelle Brancourt
courriel : isabelle.brancourt@culture.gouv.fr
Lieu : Université de Panthéon-Assas-Paris II, salle 110, 1er étage, aile Cujas
12 place du Panthéon, 75005 Paris.
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Journée d'étude [05 juin 2008 - Angers]
Valeurs et justice. Écarts et proximités entre société et monde judicaire,
du Moyen Âge au XVIIIe siècle
Organisé par le laboratoire "Histoire des régulations et des politiques sociales" (HIRES).
Responsables : Bruno Lemesle, Michel Nassiet (Université d’Angers).
Les références du monde de la justice et celles de la société ont en commun de comporter des valeurs morales. Mais il existe une culture spécifique des cours judiciaires, dont les références touchent aux rituels et aux procédures, spécialement quand un droit savant s’est imposé. Nous proposons donc d’étudier les différences entre le monde moral de la justice et les valeurs et références de la société. Cela implique notamment des distinctions entre les différents types de cours, et entre les systèmes juridiques. Dans les cours locales, l’adéquation entre les référents sociaux et ceux de la juridiction est plus importante. Lorsque des procédures complexes se fondent sur le droit romain ou le droit canonique, lorsque les praticiens de la justice tendent à devenir des spécialistes, la loi paraît plus distante de la société. Au total, on se demandera si, entre les termes d’écarts et de proximités, l’un ne tend pas à l’emporter sur l’autre.
Contact :
Bruno Lemesle
courriel : brunolemesle (at) cegetel [point] net
Michel Nassiet
courriel : mnassiet (at) wanadoo [point] fr
Lieu : Angers, MSH, Campus de Belle-Beille,
5 bis bd Lavoisier, salle de séminaire (RdC)
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Cycle de conférence [22 mai 2008 de 18h30 à 20h30 - Paris]
Violette Nozière, parricide dans la France des années trente.
avec Anne-Emmanuelle Demartini,
historienne, Université Paris Diderot-Paris 7.
4ème conférence du cycle "les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice".
Ce cycle de conférence sur « les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice » voudrait explorer ce lien méconnu entre l’éclosion d’une affaire, les mutations morales de la société et les évolutions juridiques, procédurales, institutionnelles de notre justice.
Organisé par la Cour de cassation et l’Association française pour l’histoire de la justice, il sera présenté par les meilleurs spécialistes de l’histoire judiciaire.
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne.
[voir l'affiche]
 

Séminaire [15 mai 2008 de 17h30 à 19h00 - Paris]
Autour de la mémoire judiciaire.
5ème séance du Séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit.
Hélène MENARD [Maître de conférences d’histoire ancienne – Montpellier] :
"Mémoire judiciaire et ordre public : les troubles à Rome dans la seconde moitié du IVe siècle de notre ère".
Laurence SOULA [Maître de conférences d’histoire du droit – Université du Littoral-Côte d’Opale] : "Les recueils d’arrêts et de jurisprudence des cours d’appel au XIXe siècle".
Contact : Isabelle Brancourt
courriel : isabelle.brancourt@culture.gouv.fr
Lieu : Université de Panthéon-Assas-Paris II, 12 place du Panthéon, 75005 Paris.
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Journées d’étude [1, 2 et 3 mai 2008 - Paris]
La résolution des conflits en matière de commerce terrestre et maritime.
Organisées en collaboration avec l’Université Johann Wolfgang Goethe de Francfort et le Centre d’Histoire du Droit de Rennes I.
Lieu : CNRS Station biologique - Place Georges Teissier
29680 Roscoff
Centre d’Histoire Judiciaire - UMR8025 : http://chj-cnrs.univ-lille2.fr/spip.php?article290
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Conférence [17 avril 2008 - Paris]
Les Harangues de Michel de l'Hospital.
Organisée par la Cour de cassation.
Par Anne Rousselet-Pimont, professeur à l’Université Lille II
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne.
 

Séminaire [17 avril 2008 de 17h00 à 18h30 - Paris]
Autour de la mémoire judiciaire.
4ème séance du Séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit.
Blandine HERVOUËT [Docteur. Histoire du droit] : "L’action de Jacob-Nicolas Moreau et le Cabinet des Chartes".
Véronique JULEROT [Docteur. Histoire – Grenoble]: "La consignation des témoignages devant l’officialité de Sens à la fin du XVe siècle".
Contact : Isabelle Brancourt
courriel : isabelle.brancourt@culture.gouv.fr
Lieu : Université de Panthéon-Assas-Paris II, 12 place du Panthéon, 75005 Paris.
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Séminaire [4 avril 2008 de 18h00 à 19h30 - Paris]
Autour de la mémoire judiciaire.
3ème séance du Séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit.
Michel PORRET [Professeur – Genève] : "Corps du délit : les enjeux de la médecine légale au temps des Lumières. Une mémoire judiciaire sur la violence criminelle, suicidaire et accidentelle".
Caroline BROUSSEAUD [Doctorante – Université de Paris IV-Sorbonne] :
"Complémentarité des archives judiciaires et militaires dans les Ardennes (1919-1939)".
Contact : Isabelle Brancourt
courriel : isabelle.brancourt@culture.gouv.fr
Lieu : Université de Panthéon-Assas-Paris II, 12 place du Panthéon, 75005 Paris.
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Cycle de conférence [13 mars 2008 de 18h30 à 20h30 - Paris]
L’affaire de la séquestrée de Poitiers
Jean-Marie AUGUSTIN, professeur à l’Université de Poitiers
3ème conférence du cycle "les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice".

Le 23 mai 1901, un commissaire de police forçait la porte d'une maison bourgeoise de Poitiers et découvrait dans une chambre obscure aux volets cadenassés une femme couchée sur un lit au milieu d'immondices. Aussitôt une rumeur parcourt la ville : la malheureuse, Blanche Monnier, aurait été séquestrée par sa famille depuis vingt-cinq ans, à la suite d'un amour contrarié. La presse nationale s'empare du fait divers, et L'illustration n'hésite pas à publier une photo monstrueuse, où l'on voit une créature décharnée.
Ainsi commence l'affaire de la "séquestrée de Poitiers". Elle suscite un grand émoi dans la France du début du XXème siècle, car Blanche Monnier est la fille d'un ancien doyen de la Faculté des lettres de la vieille cité provinciale et la soeur d'un notable clérical et bien-pensant, qui a été sous-préfet au temps de l'Ordre moral.
André Gide s'est inspiré de ce fait divers pour dénoncer l'atmosphère étouffante des familles de la bourgeoisie. Mais la malheureuse était-elle vraiment séquestrée ? L'affaire se révéla bien plus compliquée au cours du procès de son frère Marcel.

Ce cycle de conférence sur « les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice » voudrait explorer ce lien méconnu entre l’éclosion d’une affaire, les mutations morales de la société et les évolutions juridiques, procédurales, institutionnelles de notre justice.
Organisé par la Cour de cassation et l’Association française pour l’histoire de la justice, il sera présenté par les meilleurs spécialistes de l’histoire judiciaire.
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne.
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ANNEE 2009
Colloque [7 et 8 mars 2008 - Paris]
Figures de femmes criminelles
Colloque international en partenariat avec l’université Paris 1,
l’Université Paris-Diderot, L’INA et l’IUF.

Cette rencontre est résolument transdisciplinaire : historiens de toutes périodes, juristes, criminologues, historiens de l’art et plasticiens s'y rencontrent pour échanger leurs points de vue, les spécialistes reconnus de Paris 1 se mêlent aux experts d’autres grands établissements, Paris VII, UVSQ, Poitiers, EHESS, ainsi que des jeunes chercheurs confirmés. Il s’agit de comprendre comment la criminalité féminine a « été culturellement forgée » depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours. Le but est de répondre à cette interrogation paradoxale : alors que la part des femmes dans la criminalité est restée moindre que celle des hommes et que le droit traite en principe les deux sexes à égalité, pourquoi le récit de leurs crimes les transforme-t-il si facilement en monstres ? Dans cette construction, une large place doit être donnée aux fantasmes qui se nourrissent de l’image de gardienne du foyer traditionnellement assignée à l’épouse et à la mère, rôle qu’il est dangereux d’enfreindre. D’Eve aux terroristes, l’intemporel affleure vite sous l’aiguillon du fait divers, et le droit contemporain, s’il contribue à déconstruire la représentation des femmes coupables, contient difficilement un imaginaire tenace.

Salle Louis Liard,
Centre Sorbonne
17, rue de la Sorbonne
75005 Paris

Contact : Martine Andréoli
courriel : andreoli (at) univ-paris1 [point] fr
Isor-Credhess, 17 rue de la Sorbonne, 75005 Paris

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Cycle de conférence [7 février 2008 à 18h30 - Paris]
Madame Lafarge, innocente ou coupable ?
Arlette LEBIGRE, Professeur émérite des Universités
2ème conférence du cycle "les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice".
Une affaire judiciaire qui retentit dans l’opinion publique reste souvent un scandale sans lendemain. Certaines d’entre elles, pourtant, sont à l’origine d’un mouvement de réforme de notre justice. Songeons, par exemple, au procès d’Enguerran de Coucy dans l’affirmation de la justice royale au Moyen Age, aux affaires Calas et Sirven dans la lutte contre les abus du système inquisitoire d’Ancien Régime ou, plus prés de nous, aux grands procès qui ont permis, dans les années 1970, de reconnaître le crime de viol.

Ce cycle de conférence sur « les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice » voudrait explorer ce lien méconnu entre l’éclosion d’une affaire, les mutations morales de la société et les évolutions juridiques, procédurales, institutionnelles de notre justice.
Organisé par la Cour de cassation et l’Association française pour l’histoire de la justice, il sera présenté par les meilleurs spécialistes de l’histoire judiciaire.
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne.
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ANNEE 2007

Journées régionales d'Histoire de la Justice - [23-24 novembre 2007- Angers]
La justice en Anjou
Sous le haut patronage de Madame Rachida DATI, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. Avec le parrainage de la Cour d’appel d’Angers et le soutien de :
Le Barreau d’Angers
La Compagnie des Avoués près la Cour d’appel
L’École nationale de la Magistrature
Le Conseil général de Maine-et-Loire
Les Archives départementales de Maine-et-Loire
L’Université catholique de l’Ouest
La Chambre interdépartementale des Notaires
de Maine-et-Loire, Mayenne et Sarthe
L’Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts d’Angers
Lieu : Cour d'appel d'Angers - (Grand’chambre et salle des Assises)
Palais de Justice - Rue Waldeck Rousseau - 49000 Angers
Renseignements - Inscriptions
ASSOCIATION FRANÇAISE POUR L’HISTOIRE DE LA JUSTICE
Ministère de la Justice
13, place Vendôme - 75042 Paris Cedex 01
Contact : CATHERINE DELPLANQUE, Secrétaire scientifique
Téléphone : 01 44 77 75 54 - Télécopie : 01 44 86 14 94
E-mail : secretariat@afhj.fr
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Colloque [16-17 nov. 2007 Nancy]
Religion et droit en Europe
[programme]        [bulletin d'inscription]

Cycle de conférence [8 novembre 2007 à 18h30 - Paris]
Les Grandes affaires criminelles dans l’histoire de la Justice
Conférence inaugurale  par Monsieur Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation : « L'incidence de quelques affaires criminelles sous le Directoire sur la réforme de la Justice»  (Cycle de conférence organisé par l’AFHJ avec le soutien de la Cour de cassation.
Ce cycle de conférence sur « les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice » voudrait explorer ce lien méconnu entre l’éclosion d’une affaire, les mutations morales de la société et les évolutions juridiques, procédurales, institutionnelles de notre justice.
Organisé par la Cour de cassation et l’Association française pour l’histoire de la justice, il sera présenté par les meilleurs spécialistes de l’histoire judiciaire.
Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation,
entrée : 1, rue de Harlay, 75001 Paris – Place Dauphine.
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne.
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Colloque [10-12 octobre 2007]
Juger les crimes contre l'humanité, 20 après le procès Barbie.
Vingt ans après la condamnation de Klaus Barbie pour crimes contre l'humanité, le Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation, la Chaire lyonnaise des droits de l'Homme, l'École normale supérieure Lettres et sciences humaines, la Maison d'Izieu, mémorial des enfants juifs exterminés, avec le soutien de l'Association Française pour l'Histoire de la Justice, s'interrogent sur les avancées du droit pénal international, ainsi que sur le rôle, les limites et le devenir de la justice internationale.
Renseignements et réservations obligatoire avant le 26.09 :
CHRD - Magali Lefranc
Tél : 04 72 73 99 09
Standard : 04 78 72 23 11
Fax : 04 72 73 32 98
magali.lefranc@mairie-lyon.fr
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Journées d'études - [27-28-29 septembre 2007]
Les conflits entre peuples.
De la résolution libre à la résolution imposée.
Journées d'études organisé par le Centre d'Histoire judiciaire  (Université de Lille 2) et le Max Planck Institut für europäische Rechtgeschichte
Lieu : Max Planck Institut (Hausener Weg 120 - 60489 Frankfurt/M Deutschland)
Contact : sarah.castelain@univ-lille2.fr
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Journées d'études - [20-21 septembre 2007]
Principe de collégialité et cultures judiciaires
Semaine du droit comparé organisée par l'Université Montesquieu-Bordeaux IV.
Université Montesquieu-Bordeaux IV - C.E.R.C.C.L.E.
35. Place Pey-Berland - 33076 Bordeaux cedex
Fabrice HOURQUEBIE : fabrice.hourquebie@libertysurf.fr
Martine Portillo (secrétariat) : portillo@u-bordeaux4.fr
Tél : 33 (0)5 56.01.81.40
Fax : 33 (0)5.56.01.81.46
http://www.cerccle.fr
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Journée d'étude - [14 juin 2007]
La démocratie peut-elle se passer de fictions ?
Colloque organisé par l'école doctorale de Sciences Po, en collaboration avec l'AFHJ et la revue Raisons Politiques. Sous la direction de Anne SIMONIN et Sandra TRAVERS de FAULTRIER
courriels : anne.simonin@history.ox.ac.uk
astrid.vonbusekist@sciences-po.org
Sciences Po, Ecole doctorale
Salle de réunion de l'Ecole doctorale
199, Bd Saint-Germain - 75007 Paris
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Conférence/Debat - [6 juin 2007]
A la recherche d'un nouveau paradigme :
l'exemple du palais de justice aux Etats-Unis.
Conférence organisée par l'Université Paris 1, la Chaire des Amériques et l'Etablissement public du Palais de justice de Paris.
Institut National d'Histoire de l'Art
2 rue Vivienne - 75002 Paris
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Appel à communications - [15 mai 2007]
Histoire de la mémoire judiciaire.
Colloque prévu pour mars 2008 à Paris.
Date limite de dépôt des projets : mardi 15 mai 2007
Contact : Isabelle BRANCOURT
isabelle.brancourt@culture.gouv.fr
CEHJ-Archives nationales
60 rue des Francs-Bourgeois
75003 Paris
Tél. : 06 03 92 80 41
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Colloque - [27 avril 2007]
Ecarts et proximités entre les références du monde de la justice
et celles de la société (VIe-XVIIe siècle)
Colloque organisé par le Centre de Recherches historiques de l'Ouest
(CERHIO FRE 3004) HIRES.
Les références du monde de la justice et celles de la société ont en commun de comporter des valeurs morales ; mais la justice détermine les causes et qualifie les faits de façon spécifique. Lorsque des procédures complexes, fondées sur le droit romain et le droit canonique, sont appliquées dans les cours, et que les praticiens de la justice tendent à devenir des spécialistes, la loi devient plus sensiblement séparée de la société. Il convient donc d'étudier ces écarts en voyant comment les justiciables réagissent, quelles stratégies ils mettent en oeuvre, si des clivages apparaissent selon les catégories de juridictions, les types de causes, l'appartenance sociale, etc...Les phénomènes d’acculturation juridique doivent bien entendu avoir toute leur place dans cette réflexion. Au total, il sera bon de se demander si, entre les termes d’écarts et de proximités, l’un ne tend pas à l’emporter sur l’autre.
Contact : Giliane Thibault
courriel : giliane.thibault@univ-angers.fr
MSH, 2, rue Alexandre Fleming, 49066 Angers cedex 01
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Colloque - [1er et 2 février 2007]
Bicentenaire du Code de commerce 1807-2007
Site officiel : http://www.bicentenaireducodedecommerce.org/
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Colloque - [14-15-16 déc. 2006 - Namur]
Les praticiens du droit du Moyen Âge à l’époque contemporaine. Approches prosopographiques.
Colloque international organisé par les Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur (département histoire), l’Université catholique de Louvain (CHDJ), les Facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles (CRHIDI), etc...
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Colloque - [11 déc. 2006 - Lyon]
Archives et droits de l'Homme.
Colloque organisé par l'AFHJ, l’Association des Archivistes français et le Conseil international des Archives. Avec le soutien de la Cour d’appel, du Barreau de Lyon, du Conseil général, de l’Institut des Droits de l’Homme, de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Lyon, et de la Faculté de Droit de l’Université de Lyon III.
Renseignements : Perrine Canavaggio, canavaggio@ica.org
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Colloque - [4-5 déc. 2006 - Paris]
Juger la guerre. A propos du soixantième anniversaire du procès de Nuremberg.
Colloque organisé par Association Française pour l'Histoire de la Justice (AFHJ), l'Institut des Hautes Etudes sur la Justice (IHEJ) et l'Ecole Nationale de la Magistrature (ENM).
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Colloque - [28 nov. 2006 - Paris]
Le Chancelier d'Aguesseau : lumières de la pensée juridique.
1ère conférence du cycle "Histoire de la pensée juridique 2006" organisé par la Cour de cassation.
Avec Marie-France Renoux-Zagamé, Professeur à l'Université Paris I, Panthéon-Sorbonne, membre du Conseil d'administration de l'AFHJ.
Mardi 28 novembre 2006 de 18h30 à 20h30
Grand' Chambre de la Cour de cassation, Paris.
Inscription : Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence : par télécopie au 01.44.32.78.28
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Colloque - [16 nov. 2006 - Paris]
1806-1976-2006. De la Commémoration d'un code à l'autre : 200 ans de procédure civile en France.
Colloque organisé par la Cour de cassation, l'Institut universitaire de France, l'Institut André Tunc de l'Université de paris I et Lexis Nexis.
Grand Chambre de la Cour de cassation, Paris.
Grand amphithéâtre
- Par télécopie : 01.44.32.78.28
- Inscription par mél à l'adresse suivante en indiquant vos noms, qualité, et la conférence, colloque.courdecassation@justice.fr
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Congrès - [12-15 oct. 2006 - Saint-Pierre-sur-Dives]
Justice et gens de justice en Normandie.
Congrès organisé par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, avec le concours de la Ville de Saint-Pierre-sur-Dives, du Conseil général du Calvados et de l'association Histoire er Traditions populaires - Foyer rural Le Billot.
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Colloque - [13-14 oct. 2006 - Paris]
Droit et littérature, XVIIe - XXe sciècles.
Colloque organisé par l'IHEJ, l'ENM, la Cour de cassation et l'AFHJ, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice et en partenariat avec les éditions Michalon.
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Colloque - [8 et 9 sept. 2006 - Puy-de-Dôme]
Michel de L'Hospital, l'homme et son temps.
Colloque organisé par l'association de célébration du cinquième centenaire de la naissance du chancelier de l'Hospital.
Contact : hospital2006@wanadoo.fr
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Colloque - [19 juin 2006 - Paris, Grand' chambre de la Cour de Cassation]
De la justice à l'affaire Dreyfus
Colloque organisé par la Cour de cassation, la Société internationale d’histoire de l’affaire Dreyfus, l’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation, et l’Ordre des avocats au Barreau de Paris.
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Exposition - [17 mars au 5 juin 2006 - Issoudun]
Hors la vie, artistes et prison.
Exposition organisée par le Musée de l'Hospice Saint-Roch.
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Exposition - [17 mai au 7 juillet 2006 - Savigny sur Orge]
Blousons noirs. Mythes et réalités, 1959-1962.
Exposition organisée par le le Centre d'exposition historique (PJJ 91).
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Colloque - [18-19-20 mai 2006 - Angers]
La violence et le judiciaire du Moyen Age à nos jours : discours, perceptions, pratiques.
Colloque international organisé par l'HIRES (Centre d'Histoire des régulations sociales).
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Appel à contributions - [15 mai 2006]
Les praticiens du droit, du Moyen Age à l'époque contemporaine.
Facultés universitaires Saint-Louis, Belgique.
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Journée d'étude - [12 mai 2006 - Lille]
La résolution des conflits. Justice publique et justice privée : une frontière mouvante.
Journée d'étude organisée par le Centre d'histoire judiciaire de l'Université de Lille 2, en collaboration avec le Centre de recherche en histoire du droit et des institutions de Bruxelles, le Max-Planck-Institut für europäische rechtsgeschichte à Francfort, le laboratoire d'études et de recherches appliquées au droit privé de Lille, l'Institut d'études judiciaires de Lille et la Faculté de droit Alexis de Tocqueville de Douai.
[en savoir plus]  [bulletin d'inscription]


Colloque - [17 janv. 2006 - Paris]
Le droit et les droits.
Organisé par le Conseil Supérieur du Notariat, avec le soutien de la Commission Nationale Française pour l'Unesco.
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Colloque - [9 et 10 déc. 2005 - Cour d'appel de Versailles]
Versailles capitale judiciaire, miroir de l'histoire.
Journées régionales d'histoire de la justice, Cour d'appel de Versailles.
Renseignements & Inscriptions:  secretariat@afhj.fr
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Colloque - [25 et 26 nov. 2005 - Nancy]
Le droit en Lumière.
7èmes journées européennes du Droit de Nancy organisées par l'Association de soutien aux journées européennes du droit de Nancy, en partenariat avec l'AFHJ.
Président d'honneur : Robert BADINTER.
Renseignements & Inscriptions:  secretariat@afhj.fr
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Invitation - [5 nov. au 11 déc. 2005 - Paris]
Le Louvre invite Robert Badinter : Regards sur la prison
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Colloque - [3 et 4 nov. 2005 - Paris]
Amnistie, prescription et grâce en Europe.
La Mission de recherche Droit et Justice, l’Ecole nationale de la magistrature et l’Association française pour l’histoire de la justice, proposent, dans le cadre de la formation continue des magistrats (module « perspectives sur la justice »), une session de restitution des résultats des recherches issues de l’appel d’offres « Amnistie, prescription et grâce en Europe » lancé par la Mission de recherche.
Inscription non nécessaire.
Pour tous renseignements : Mr. Georges Garioud
garioud@gip-recherche-justice.fr
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Conférence - [11 oct. 2005 - Paris]
Le droit privé révolutionnaire : essai de synthèse.
Conférence organisée par la Cour de Cassation.
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Colloque - [29 et 30 sept. 2005 - Lille]
Auteurs et acteurs de la loi de séparation des Eglises et de l'Etat
Colloque organisé en partenariat avec : l’Université Catholique de Lille, l’Université de Lille 2, l’université de Montpellier, l’AFHJ et le diocèse de Lille.
Université de Lille 2
Renseignements & Inscriptions:
Madame Sylvie Humbert, sylvie.humbert@icl-lille.fr
Faculté Libre de Droit
60 boulevard Vauban
BP 109
59016 Lille cedex
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Colloque - [19, 20 et 21 mai 2005 - Paris]
Les enquêtes judiciaires en Europe au XIXe siècle.
Acteurs - Imaginaires - Pratiques
Colloque international organisé par le Centre de recherches
en histoire du XIXe siècle (université Paris I et Paris IV)
et le Centre Georges Chevrier ( CNRS - Université de Bourgogne).
La Sorbonne, salle Louis Liard, Paris
Renseignements & Inscriptions:
Secrétariat : Delphine Blanco, crhxixe@univ-paris1.fr
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Colloque - [22 et 23 nov. 2004 - Paris]
La genèse du Code civil des Français
Organisé par le Sénat et l'AFHJ
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Colloque - [18, 19 et 20 nov. 2004 - Poitiers]
La justice en images (croquis, dessins et caricatures...)
aux XVIIIe, XIXe et XXe siècles
Organisé par l'université de Poitiers GERHICO,
avec le soutien du Conseil Régional de Poitou-Charentes
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Colloque - [5 nov. 2004 - Ajaccio]
Napoléon et le Code civil
Organisé par l'AFHJ et la Cour d'appel de Bastia
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Colloque - [28 et 29 oct. 2004 - Toulouse]
Les Facultés de Droit inspiratrices du droit ?
Organisé par l'IFR Mutation des Normes Juridiques
et la Faculté de Droit de Toulouse
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Colloque - [14, 15 et 16 oct. 2004 - Aix en Provence]
Justice et justiciables en France du Moyen-Age à nos jours :
regards et représentations
Organisé par TELEMME - UMR 6570 (Université de Provence/CNRS), la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, la Maison Méditerranéenne des Sciences de l'Homme et le conseil général des Bouches-du-Rhône, en collaboration avec l'AFHJ.
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Colloque - [7, 8 et 9 oct. 2004 - Dijon]
Justice et argent dans l'histoire
Organisé par l'UMR Georges Chevrier (5605) et l'Université de Bourgogne
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Colloque - [10 sept. 2004 - Toulouse]
Bicentenaire du Code civil
Organisé par l'AFHJ, en collaboration avec la Cour d'appel de Toulouse
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Conférence - [23 juin 2004 - Londres]
Le Code civil : origines, promulgation et évolution.
Par Catherine Delplanque, secrétaire scientifique de l'AFHJ.
Organisée par l'Institut culturel français de Londres et l'Association des juristes franco-britanniques (Franco-British Lawyers Society Limited).
[Texte de la conférence en français]
[Texte de la conférence en anglais]


Colloque - [3 et 4 juin 2004 - Poitiers]
Les conseils de préfecture (an VIII-1953).
Organisé par l'Institut d'histoire du droit.


Colloque - [1er mars 2004 - Paris]
Ventôse : d'un code à l'autre.
Organisé par l'Institut international d'histoire du Notariat.


Colloque - [17 et 18 nov. 2003 - Paris]
Des juges de paix aux juges de proximité.
Organisé par l'AFHJ et la Mission de recherche Droit & Justice.
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Colloque - [26 sept. 2003 - Paris]
Le Chancelier d'Aguesseau.
Organisé par l'AFHJ,
en collaboration avec l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
Grand'Chambre de la Cour de cassation


Colloque - [13-14 juin 2003 - Paris]
Gendarmerie et gendarmes du XXème siècle.
Organisé par l'Université de Paris IV Panthéon-Sorbonne.
Grand amphithéâtre de la Sorbonne.
[Programme & Compte rendu]


Conférence - [12 juin 2003 - Paris]
La torture judiciaire.
Par le Doyen Bernard DURAND, professeur à la faculté de droit de Montpellier.
Organisée par l'AFHJ et la Cour de cassation.
18h - Grand'Chambre de la Cour de cassation.


 Conférence - [23 janv. 2003 - Paris]
L'histoire de la justice.
Par Jean-Pierre ROYER, professeur émérite à la Faculté de droit de Lille.
Organisé par l'AFHJ et la Mission de recherche Droit & Justice.
Grand'Chambre de la Cour de cassation.


 Colloque - [22-23 oct. 2002 - Paris]
Droit et Justice en Algérie (XIXe - XXe siècles).
Organisé par l'AFHJ et la Mission de recherche Droit & Justice.
Avec le soutien de l'Ecole nationale de la magistrature et de la BNF.
Bibliothèque nationale de France - Petit auditorium
13, quai François Mauriac - 75013 Paris
Les actes du colloque sont publiés sous le titre "La justice en Algérie" à La Documentation française, dans la Revue d'histoire de la justice n°16.


 Colloque - [19-20 sept. 2002 - Lyon]
Parquet et politique pénale depuis le XIXe siècle.
Organisé par le Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique et la Mission de recherche Droit & Justice.
Université Jean Moulin - Lyon 3
[Programme & Actes du colloque]


 Colloque - [05 juil. 2002 - Paris]
La lutte contre le négationnisme.
Organisé par l'AFHJ et la Commission nationale consultative des droits de l'homme et l'Ecole nationale de la magistrature.
Cour d'appel de Paris.
Les actes du colloque sont publiés à La Documentation française.

Journées régionales d'histoire de la justice

Journées régionales d'Histoire de la Justice - [23-24 novembre 2007]
La justice en Anjou
Sous le haut patronage de Madame Rachida DATI, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. Avec le parrainage de la Cour d’appel d’Angers et le soutien de :
Le Barreau d’Angers
La Compagnie des Avoués près la Cour d’appel
L’École nationale de la Magistrature
Le Conseil général de Maine-et-Loire
Les Archives départementales de Maine-et-Loire
L’Université catholique de l’Ouest
La Chambre interdépartementale des Notaires
de Maine-et-Loire, Mayenne et Sarthe
L’Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts d’Angers
Lieu : Cour d'appel d'Angers - (Grand’chambre et salle des Assises)
Palais de Justice - Rue Waldeck Rousseau - 49000 Angers
Renseignements - Inscriptions
ASSOCIATION FRANÇAISE POUR L’HISTOIRE DE LA JUSTICE
Ministère de la Justice
13, place Vendôme - 75042 Paris Cedex 01
Contact : CATHERINE DELPLANQUE, Secrétaire scientifique
Téléphone : 01 44 77 75 54 - Télécopie : 01 44 86 14 94
E-mail : secretariat@afhj.fr
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Journées régionales d'histoire de la justice - [13 et 14 mai 2004 - Dijon]
Magistratures européennes en mutation (XIXe - XXe siècles).
Organisées par l'AFHJ, en collaboration avec le Centre Georges Chevrier
(Faculté de droit de Dijon) et la Cour d'appel de Dijon.


 Journées régionales d'histoire de la justice - [06-07 déc.2002 - Grenoble]
L'épuration judiciaire à la fin de la seconde guerre mondiale.
Organisées par l'AFHJ
[en savoir plus]
Les actes du colloque seront publiés à La Documentation française,
dans la Revue d'histoire de la justice n°17.


Les tribunaux de commerce : histoire du modèle français.
Cour d’appel de Bordeaux, 14-15 décembre 2001.


Journées régionales d'histoire de la justice - [1 et 2 déc. 2000 - Aix-en-Provence]
Histoire du bagne et aspects de la vie judiciaire aixoise au XVIIIe et XIXe siècles.
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La justice d’exception sous l’Occupation.
Cour d’appel de Lyon, 3-4 décembre 1999.


Autour du Conseil souverain d’Alsace.
Cour d’appel de Colmar, 14 novembre 1998.


Vers une justice de proximité ?
La justice en Poitou du Moyen Âge à la Libération.
Cour d’appel de Poitiers, 13-14 novembre 1997.


Autour du Parlement de Bourgogne.
Cour d’appel de Dijon, 8-9 novembre1996.


Autour du Parlement de Flandres.
Cour d’appel de Douai, 13-14 octobre 1995.


Les Parlements de province : pouvoirs, justice, société, XV^e-XVIII^e siècles.
Cour d’appel de Toulouse, 3-5 novembre 1994.


Le Parlement de Bretagne.
Cour d’appel de Rennes, 26-27 novembre 1993.


Le Parlement de Normandie.
Cour d’appel de Rouen, 15 février 1992.